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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARIEBEL
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REGALICE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

REGALICE
MARIEBEL S.A.

Numéro de dépôt :
96640205
Date de dépôt :
29/08/1996
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON

Présentation de la marque REGALICE

Déposée le 29 août 1996 par la Société Anonyme (SA) MARIEBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « REGALICE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARIEBEL domicilié(e) 87, Bd de Lattre de Tassigny, 85170 LES LUCS SUR BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 032 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Etienne COLICHE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

MARIEBEL a également déposé les autres marques suivantes : MARIEBELLE , CROUSTELLA , TART'EXPRESS , MARIEBEL , MARIEBEL , Les Petits Fourneaux , TRADITION PATISSIERE TRAPA


MARIEBEL S.A. - 87, Bd de Lattre de Tassigny, 85170 LES LUCS SUR BOULOGNE - France - SIREN 322032988


Monsieur Etienne COLICHE - France


Inscription le 5 février 1997 - Retrait partiel n°232426 - Publication au BOPI 1997-02-05

Inscription le 12 novembre 1997 - Rejet total n°245549 - Publication au BOPI 1997-11-12

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et autres, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Farines et préparations faites de céréales, de pain, pâtisserie et confiserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.